{"id":2337,"date":"2024-09-12T15:41:46","date_gmt":"2024-09-12T13:41:46","guid":{"rendered":"https:\/\/www.materiel-velo.com\/infos\/fr\/?p=2337"},"modified":"2025-09-04T16:35:30","modified_gmt":"2025-09-04T14:35:30","slug":"aide-achat-velo-assistance-electrique-vae","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.materiel-velo.com\/infos\/fr\/aide-achat-velo-assistance-electrique-vae\/","title":{"rendered":"Aide \u00e0 l&rsquo;achat d&rsquo;un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique"},"content":{"rendered":"<p>Les <strong>v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique<\/strong> ou VAE de tous types (sportif, de ville, pliant ou non, cargo, rallong\u00e9, remorque, adapt\u00e9 \u00e0 une situation de handicap) ont le vent en poupe. Ils permettent aux personnes ind\u00e9pendamment de leurs ressources physiques de se d\u00e9placer rapidement, facilement et de mani\u00e8re \u00e9cologique en ville et ailleurs. C\u2019est aussi un moyen de se remettre en selle de fa\u00e7on sportive. Mais s\u2019ils sont s\u00e9duisants, ils restent tr\u00e8s on\u00e9reux, il existe cependant des subventions et dispositifs pour les rendre plus accessibles.<\/p>\n<p>Un <strong>VAE<\/strong>, c\u2019est un v\u00e9lo au p\u00e9dalage assist\u00e9 par un moteur \u00e9lectrique et une batterie. Les divers composants qui le constituent sont renforc\u00e9s pour supporter la puissance d\u00e9livr\u00e9e (250 w pour un Pedelec et jusqu\u2019\u00e0 1 Kw pour un Speedelec) qui s\u2019ajoute donc \u00e0 celle du p\u00e9dalage. Et ceci co\u00fbte plus cher qu\u2019un v\u00e9lo musculaire. Si un VAE premier prix est aux alentours des 800 euros, les mod\u00e8les courants sont \u00e0 plus de 2 500 euros et il y a de nombreux v\u00e9los assist\u00e9s au-dessus de ce montant. Une somme cons\u00e9quente qui peut emp\u00eacher les foyers de sauter le pas et donc de se priver des avantages physiques et \u00e9cologiques de ce mode de transport. Heureusement il y a des aides disponibles pour rendre cet achat possible. Les <strong>primes d\u2019Etat<\/strong> (Bonus V\u00e9lo et prime \u00e0 la conversion), <strong>territoriales<\/strong> (r\u00e9gionales, d\u00e9partementales, communales), voire <strong>d\u2019entreprises<\/strong> peuvent faire diminuer de fa\u00e7on sensible la facture. Comment savoir si on est concern\u00e9 et comment en \u00eatre b\u00e9n\u00e9ficiaire ?\n<\/p>\n<h2><strong>Bonus V\u00e9lo : aide pour acheter un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique<\/strong><\/h2>\n<p>Le <strong>Bonus V\u00e9lo<\/strong> est la premi\u00e8re option de la prime \u00e0 la conversion propos\u00e9e par l\u2019\u00c9tat. La <a href=\"https:\/\/www.service-public.fr\/particuliers\/vosdroits\/N18131\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">demande se fait en ligne<\/a> dans les 6 mois qui suivent l\u2019acquisition ou la location du VAE. Ces deux subventions sont prolong\u00e9es jusqu\u2019en 2027. Pour en b\u00e9n\u00e9ficier il faut \u00eatre majeur, avoir achet\u00e9 un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique ou le louer dans le cadre d\u2019un contrat d\u2019une dur\u00e9e de 2 ans ou plus et que le revenu fiscal de r\u00e9f\u00e9rence par part soit inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 15 400 \u20ac.<\/p>\n<p>Pour une personne en <strong>situation de handicap<\/strong> qui remplit les conditions pr\u00e9c\u00e9dentes et qui b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une ou plusieurs aides (AAH, MVA, AEEH, PCH) ou qui d\u00e9tient une carte mobilit\u00e9 inclusion ou d\u2019invalidit\u00e9 militaire ou d\u2019invalidit\u00e9, le revenu fiscal de r\u00e9f\u00e9rence par part n\u2019intervient plus dans le montant des aides. La personne en situation de handicap peut alors pr\u00e9tendre au montant maximum des subventions si les autres conditions sont respect\u00e9es.<\/p>\n<p>Le v\u00e9lo doit \u00eatre neuf ou d\u2019occasion et vendu ou lou\u00e9 par un professionnel. Il doit avoir une batterie sans plomb et un moteur avec une <strong>puissance nominale<\/strong> continue maximale de 250 watts, assistance qui se coupe au-dessus de 25 km\/h ou quand on arr\u00eate de p\u00e9daler (Pedelec). Le v\u00e9lo doit \u00eatre identifi\u00e9 par marquage et ne peut \u00eatre vendu dans l\u2019ann\u00e9e suivant sa <strong>date de facturation<\/strong> ou de versement du 1er loyer.<\/p>\n<p>Le montant de la subvention atteint au maximum les 40 % du co\u00fbt d\u2019acquisition mais avec des limites. Pour un revenu fiscal de r\u00e9f\u00e9rence par <strong>part inf\u00e9rieur ou \u00e9gal<\/strong> \u00e0 7 100 euros, le plafond de la subvention est limit\u00e9 \u00e0 400 euros pour un v\u00e9lo \u00e9lectrique \u00ab\u00a0classique\u00a0\u00bb et \u00e0 2 000 euros pour les v\u00e9los pliant, cargo, allong\u00e9 ou adapt\u00e9 \u00e0 une situation de handicap. Pour un revenu fiscal de r\u00e9f\u00e9rence par part inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 14 500 \u20ac, cela passe \u00e0 300 euros pour un v\u00e9lo \u00ab\u00a0classique\u00a0\u00bb et 1 000 \u20ac pour les autres.<\/p>\n<p>Pour effectuer la demande du Bonus V\u00e9lo, il faudra :<\/p>\n<ul>\n<li>La carte d\u2019identit\u00e9, ou le passeport ou le titre de s\u00e9jour valide ;<\/li>\n<li>Un justificatif de domicile dat\u00e9 de moins de 3 mois ;<\/li>\n<li>La facture d\u2019achat du v\u00e9lo ;<\/li>\n<li>L\u2019identifiant unique du v\u00e9lo ;<\/li>\n<li>Le certificat de conformit\u00e9 de votre v\u00e9lo ;<\/li>\n<li>L\u2019avis d\u2019imposition (de l\u2019ann\u00e9e pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019achat) ;<\/li>\n<li>Un RIB ;<\/li>\n<li>Les documents justifiant le handicap le cas \u00e9ch\u00e9ant.<\/li>\n<\/ul>\n<h2><strong>La Prime \u00e0 la conversion : l\u2019alternative au moteur thermique<\/strong><\/h2>\n<p>C\u2019est l\u2019autre version du Bonus V\u00e9lo, mais l\u00e0, l\u2019acquisition du v\u00e9lo musculaire ou assistance \u00e9lectrique intervient en <strong>remplacement et mise au rebut<\/strong> d\u2019un v\u00e9hicule polluant. Le v\u00e9hicule est une voiture particuli\u00e8re ou une camionnette poss\u00e9d\u00e9e depuis au moins 1 an et ayant \u00e9t\u00e9 immatricul\u00e9 avant 2006 pour un moteur essence et 2011 pour un diesel. Le v\u00e9hicule doit \u00eatre mis \u00e0 la destruction dans les 3 mois pr\u00e9c\u00e9dant l\u2019acquisition ou dans les 6 mois qui suivent celle-ci.<\/p>\n<p>Pour \u00eatre b\u00e9n\u00e9ficiaire de la <strong>prime \u00e0 la conversion<\/strong>, le v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique doit remplir les m\u00eames crit\u00e8res que pour le Bonus V\u00e9lo. Pour le demandeur m\u00eame chose mais l\u00e0, il faut que son revenu fiscal de r\u00e9f\u00e9rence par part soit inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 24 900 euros. L\u2019aide est toujours plafonn\u00e9e \u00e0 40 % du co\u00fbt de l\u2019acquisition. Pour un revenu fiscal de r\u00e9f\u00e9rence par part inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 7 100 euros, <strong>l\u2019aide peut atteindre les 3 000 euros<\/strong>. Entre 7 100 et 24 900 euros, elle est de 1 500 euros.<\/p>\n<p>Pour effectuer la demande de la Prime \u00e0 la conversion, il faut :<\/p>\n<ul>\n<li>Les m\u00eames documents que pour le Bonus V\u00e9lo ;<\/li>\n<li>La carte grise du v\u00e9hicule mis \u00e0 la casse.<\/li>\n<\/ul>\n<p>Dans tous les cas, si le demandeur <strong>habite ou travaille dans une ZFE<\/strong> (Zone \u00e0 faible \u00e9mission), il b\u00e9n\u00e9ficie d\u2019une <strong>surprime de 1 000 \u20ac<\/strong>. Les ZFE sont actuellement au nombre de 12 :<\/p>\n<ul>\n<li>Eurom\u00e9tropole de Strasbourg<\/li>\n<li>Grand Lyon M\u00e9tropole<\/li>\n<li>Grand Reims Communaut\u00e9 Urbaine<\/li>\n<li>Grenoble-Alpes-M\u00e9tropole<\/li>\n<li>M\u00e9tropole du Grand Paris<\/li>\n<li>M\u00e9tropole de Rouen-Normandie<\/li>\n<li>M\u00e9tropole Aix-Marseille Provence<\/li>\n<li>M\u00e9tropole Nice C\u00f4te d\u2019Azur<\/li>\n<li>Montpellier-M\u00e9diterran\u00e9e M\u00e9tropole<\/li>\n<li>Saint-Etienne M\u00e9tropole<\/li>\n<li>Toulouse M\u00e9tropole<\/li>\n<li>Clermont-Ferrand<\/li>\n<\/ul>\n<p>Si la collectivit\u00e9 territoriale (Commune, d\u00e9partement, r\u00e9gion, collectivit\u00e9 \u00e0 statut particulier, collectivit\u00e9 d\u2019outre-mer) a vers\u00e9 une subvention pour acheter ou louer un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique contre la mise \u00e0 la destruction d\u2019un ancien v\u00e9hicule, la <strong>surprime est alors major\u00e9e du montant de l\u2019aide locale dans la limite de 2 000 euros<\/strong> suppl\u00e9mentaires. Les aides sont cumulables dans la limite du co\u00fbt d\u2019acquisition taxes comprises. Pour d\u00e9clencher cette prise en charge, il faut aller sur le site de la ZFE correspondant \u00e0 la domiciliation ou au lieu de travail. On peut y d\u00e9clencher directement le dispositif, ou y trouver la liste des organismes \u00e0 contacter suivant les cas.<\/p>\n<h2>Les aides des communaut\u00e9s territoriales<\/h2>\n<p>C\u2019est ici que cela se complique, car chaque r\u00e9gion, chaque d\u00e9partement, chaque ville ou communaut\u00e9 urbaine a sa politique en la mati\u00e8re. La pr\u00e9sence d\u2019une ZFE sur le territoire implique \u00e9galement souvent des aides suppl\u00e9mentaires \u00e0 l\u2019achat d\u2019un VAE. Le <a href=\"https:\/\/mesaidesvelo.fr\/\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">site mes aides v\u00e9lo<\/a> permet de faire le point en la mati\u00e8re et de voir qui propose quoi. Pour b\u00e9n\u00e9ficier de ces aides \u00e0 l\u2019achat d\u2019un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique, Il faudra disposer des m\u00eames documents et respecter les m\u00eames crit\u00e8res que pour les aides gouvernementales. Elles ne sont pas toutes sous condition de ressource cependant.<\/p>\n<p>Les 12 r\u00e9gions et leurs offres r\u00e9gionales pour acheter un VAE au 12\/09\/24 :<\/p>\n<ul>\n<li><strong>\u00cele-de-France<\/strong> : aide r\u00e9gionale 400 \u20ac ;<\/li>\n<li><strong>Corse<\/strong> : aide r\u00e9gionale 500 \u20ac ;<\/li>\n<li><strong>Grand Est<\/strong> : aide r\u00e9gionale 500 \u20ac sous condition de ressources ;<\/li>\n<li><strong>Occitanie<\/strong> : aide r\u00e9gionale 200 \u20ac sous condition de ressources ;<\/li>\n<li><strong>Pays de la Loire<\/strong> : aide r\u00e9gionale 200 \u20ac ;<\/li>\n<li><strong>Hauts-de-France<\/strong> : pas d\u2019aide r\u00e9gionale, aide locale ;<\/li>\n<li><strong>Normandie<\/strong> : pas d\u2019aide r\u00e9gionale, aide locale ;<\/li>\n<li><strong>Nouvelle-Aquitaine<\/strong> : pas d\u2019aide r\u00e9gionale, aide locale ;<\/li>\n<li>Pour les autres r\u00e9gions : pas d\u2019aide r\u00e9gionale.<\/li>\n<\/ul>\n<h2>Les subventions d\u2019entreprises pour l\u2019achat d\u2019un v\u00e9lo<\/h2>\n<p>Au plan national, rien de pr\u00e9vu en termes d\u2019aide \u00e0 l\u2019achat. N\u00e9anmoins, si vous utilisez votre v\u00e9lo pour vos trajets domicile-travail, certaines entreprises ou CE peuvent proposer des aides pour aider \u00e0 l\u2019adoption d\u2019un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique (ou d\u2019un v\u00e9lo musculaire). Il faudra donc se rapprocher de la DRH ou du CE pour faire le point.<\/p>\n<p>Il y a aussi le <a href=\"https:\/\/entreprendre.service-public.fr\/vosdroits\/F33808#:~:text=Le%20forfait%20mobilit%C3%A9s%20durables%20peut%20b%C3%A9n%C3%A9ficier%20aux%20salari%C3%A9s%20dans%20au,en%20place%20par%20l&#039;employeur\" target=\"_blank\" rel=\"noopener\">forfait mobilit\u00e9s durables<\/a> ! Pour en profiter il faut cependant que votre entreprise ait opt\u00e9 pour cette mesure et que certains crit\u00e8res soient remplis. Il faut ainsi que le domicile ou l\u2019entreprise, ou les deux soient situ\u00e9s dans une commune non desservie par les transports en commun public ou priv\u00e9 (mis en place par l\u2019employeur) et que l\u2019agglom\u00e9ration compte moins de 100 000 habitants. Les salari\u00e9s dont les horaires ne permettent pas l\u2019usage des transports collectifs ou ceux qui exercent leur activit\u00e9 sur plusieurs sites de leur entreprise sans que celle-ci n\u2019ait mis en place de solution de transport peuvent aussi en b\u00e9n\u00e9ficier.<\/p>\n<p>Les CDI, CDD, int\u00e9rimaires, stagiaires et apprentis sont \u00e9ligibles \u00e0 cette mesure. Les temps partiels peuvent aussi profiter de cette aide. Si la dur\u00e9e de travail est sup\u00e9rieure \u00e0 50 % de la dur\u00e9e l\u00e9gale hebdomadaire ou conventionnelle, la prise en charge par l\u2019employeur sera identique \u00e0 celle d\u2019un temps plein. En revanche si elle fait moins de 50 %, la prise en charge sera calcul\u00e9e au prorata temporis. Le forfait mobilit\u00e9s durables est exempt\u00e9 de cotisations sociales et d\u2019imposition s\u2019il ne d\u00e9passe pas 500 euros ou 800 euros avec prise en charge d\u2019un abonnement transport public ou location de v\u00e9lo. Il est annuel et est cumulable avec les subventions \u00e0 l\u2019achat d\u2019\u00c9tat et locales. En termes de justificatifs, \u00e0 renouveler annuellement au moins, cela peut aller d\u2019une attestation sur l\u2019honneur du salari\u00e9 ou d\u2019un justificatif de l\u2019utilisation des modes de transport ouvrant droit \u00e0 la prise en charge \u00e0 un syst\u00e8me de contr\u00f4le plus rigoureux \u00e0 la discr\u00e9tion de l\u2019employeur.<\/p>\n<p>Si vous planifiez <strong>l\u2019achat d\u2019un v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique<\/strong>, sachez que le v\u00e9lociste peut \u00e9galement vous renseigner sur les aides auxquelles vous avez droit surtout s\u2019il est situ\u00e9 sur votre commune. Si vous constituez vous-m\u00eame votre dossier, commencez par regarder au niveau de votre commune, puis de la communaut\u00e9 de commune (ou m\u00e9tropole) voire ZFE avant de vous attaquer \u00e0 la r\u00e9gion. Ainsi, vous aurez toutes les cartes en main pour b\u00e9n\u00e9ficier au maximum de l\u2019aide d\u2019\u00c9tat ensuite, surtout s\u2019il s\u2019agit d\u2019une prime \u00e0 la conversion. Les aides sont cumulables dans la limite du co\u00fbt du v\u00e9lo \u00e0 assistance \u00e9lectrique. Le forfait forfait mobilit\u00e9s durables est ind\u00e9pendant de ce montant. Rappelez vous \u00e9galement que les aides sont vers\u00e9es apr\u00e8s l\u2019achat du v\u00e9lo et ne couvrent que le montant TTC sans l\u2019\u00e9ventuel co\u00fbt d\u2019un cr\u00e9dit. Ne perdez pas de temps une fois l\u2019achat r\u00e9alis\u00e9, vous avez 6 mois pour faire vos dossiers. Le temps passe vite.<\/p>\n\n\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Les v\u00e9los \u00e0 assistance \u00e9lectrique ou VAE de tous types (sportif, de ville, pliant ou non, cargo, rallong\u00e9, remorque, adapt\u00e9 \u00e0 une situation de handicap) ont le vent en poupe. 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